Le site Oscar n'a pas été optimisé pour Internet Explorer, nous vous recommandons de le consulter dans un autre navigateur. Merci d'avance.
Le site internet https://programme-oscar-cee.fr/ est édité par l’ATEE
Directeur de publication : Christian DECONNINCK
Téléphone : 01 46 56 35 47
Courriel : webmaster@atee.fr
Les éléments qui figurent sur le site internet https://programme-oscar-cee.fr/ sont protégés par la législation française sur les droits de propriété intellectuelle.
Sont la propriété exclusive de l’ATEE : l’ensemble des éléments figurant sur le site https://programme-oscar-cee.fr/ (notamment les logos, marques, illustrations, graphismes, images, documents, icônes, textes, scripts, fonctionnalités ainsi que leur sélection ou combinaison apparaissant à l’adresse https://programme-oscar-cee.fr/).
Toutes les reproductions, de tout ou partie de ce site, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques sont formellement interdites sauf autorisation expresse du Directeur de la publication, hors exceptions légalement et restrictivement prévues par le Code de la propriété intellectuelle. L’atteinte à l’un quelconque des droits de l’ATEE est constitutive du délit civil et pénal de contrefaçon (notamment, pour ce qui concerne les droits d’auteur, au sens des articles L.331-1 à L.331-4 et L.335-1 à L.335-9 du Code de la propriété intellectuelle).
L’ATEE s’engage à protéger les données personnelles, conformément à la législation applicable.
Pour plus d’informations concernant vos droits, veuillez consulter notre Politique de protection des données à caractère personnel.
En aucun cas, l’existence d’un lien hypertexte entre ce site et un site tiers ne signifie un contrôle ni une influence sur le contenu du site tiers par l’ATEE. Les liens hypertextes présents sur le site et renvoyant à un site internet tiers ne sauraient engager la responsabilité de l’ATEE.
L’ATEE n’exerçant aucun contrôle et n’ayant aucune maîtrise sur le contenu de tout site tiers, vous y accédez sous votre propre responsabilité. L’ATEE ne saurait en aucun cas être tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur tout site tiers.
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
